Conditions d’utilisation

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [à compléter à la publication]

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site www.[nomdedomaine].fr (le « Site »), édité par Nicolas Jeunehomme, exerçant sous le nom commercial Nomad Sportswear.

L'accès et la navigation sur le Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site.

Les présentes CGU sont complémentaires aux Conditions Générales de Vente, à la Politique de confidentialité et aux Mentions légales du Site, qui prévalent pour les questions qu'elles traitent spécifiquement.

1. Éditeur du site

Nom : Nicolas Jeunehomme — Nomad Sportswear
Adresse : 08 allée Maréchal Bessières, [code postal] [ville], France
E-mail : nomad.serviceclient@gmail.com
Téléphone : 06 23 50 47 62
Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires à l'accès au Site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Nomad Sportswear met tout en œuvre pour assurer un accès au Site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait garantir une disponibilité continue. Le Site peut être interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour, ou pour toute cause indépendante de sa volonté, sans que cela n'engage sa responsabilité.

3. Utilisation du site

En utilisant le Site, vous vous engagez à :

Fournir des informations exactes, notamment lors de la création d'un compte ou de la passation d'une commande ;
Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à sa destination ;
Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site (tentative d'intrusion, saturation, introduction de virus, etc.) ;
Ne pas extraire, copier ou réutiliser tout ou partie des contenus du Site sans autorisation.

Nomad Sportswear se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l'accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.

4. Compte client

Si le Site propose la création d'un compte client, l'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son compte.

En cas d'utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer sans délai à l'adresse nomad.serviceclient@gmail.com.

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment en nous contactant.

5. Contenus du site

Les descriptions de produits, visuels, prix et informations diffusés sur le Site le sont à titre informatif. Nomad Sportswear s'efforce d'en assurer l'exactitude, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, marque « Nomad Sportswear », charte graphique, structure du Site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Nomad Sportswear ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Nomad Sportswear.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nomad Sportswear n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

8. Responsabilité

Nomad Sportswear met tout en œuvre pour fournir des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable :

Des erreurs, inexactitudes ou omissions relatives aux informations disponibles sur le Site ;
De l'interruption temporaire du Site, notamment pour maintenance ;
Des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
De tout dommage indirect résultant de l'utilisation du Site.

Ces limitations ne sauraient faire obstacle aux garanties légales applicables aux achats effectués sur le Site (voir les Conditions Générales de Vente).

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le Site, ainsi que l'utilisation de cookies, sont décrits dans la Politique de confidentialité du Site, conforme au RGPD.

10. Modification des CGU

Nomad Sportswear se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour les adapter aux évolutions du Site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du Site.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.